La guerre est donc déclarée et elle va opposer les parlements européen et français. Les eurodéputés ont enclenché une procédure qui pourrait déboucher à terme sur une directive visant à ce qu’« aucune restriction des droits et libertés fondamentales des utilisateurs finaux ne doit être prise sans décision préalable de l’autorité judiciaire ». Cela signerait l’arrêt de mort de la riposte graduée, c’est-à-dire la possibilité laissée à une autorité administrative (Hadopi) de suspendre l’abonnement internet en cas de fraude, comme cela est inscrit dans la loi Création et Internet qui doit être examinée par les parlementaires français avant la fin de l’année.

D’autres (comme les excellents Torregano et Astor d’ElectonLibre ou le fluokid Glad) ont expliqué mieux que nous pourrions le faire les dessous de ce bras de fer complexe. Alors, nous à BBB, ce qui intéresse, c’est d’imaginer ce qui peut se passer dans les semaines et les mois à venir.

Le plus probable, c’est que le gouvernement français décide de faire passer sa loi en urgence alors que depuis plusieurs mois, le texte allait de report en report. Deux raisons principales à cette précipitation : 1/ il faut prendre de vitesse l’UE alors que l’amendement européen a encore un long chemin procédural à parcourir ; 2/ l’idée est de montrer que la riposte graduée fonctionne, en s’appuyant également sur les exemples allemand et anglais puisque ces deux pays ont mis en place un système à peu près équivalent.

En fait, l’idée des opposants à la riposte graduée est d’obliger les maisons de disques et autres ayant-droits à revenir à une procédure judiciaire, au pénal ou au civil, assez complexe et peu populaire, quand ils voudront s’attaquer aux utilisateurs de réseau peer-to-peer. En prenant le pari – mais aussi le risque – que les majors n’oseront pas revenir à la situation d’avant 2005 où les annonces de procès d’internautes avaient un peu plus creusé le fossé entre l’industrie de la création et les consommateurs.

Back to the past donc, vous avez l’impression. En fait, c’est surtout que – mis à part les nouveaux modèles économiques émergents – les lois, les annonces, les discours, les décisions des politiques ont peu évolué. Ou pire les choses mises en place n’ont servi à rien.

A BBB, nous nous sommes livrés à un petit jeu fastidieux mais révélateur : nous avons comparé les discours de Renaud Donnedieu de Vabres, l’ancien ministre de la Culture qui avait eu la lourde charge de porter la DADVSI en 2005-2006, et ceux de Christine Albanel, l’actuelle ministre qui devra faire voter la loi Création et Internet. Dites nous ce que vous pensez du tableau ci-dessous. Pour nous, c’est édifiant d’immobilisme.

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Alors quand on est tombé là dessus, on ne pouvait pas résister à apporter notre pierre à ça parce qu’il y a dans la vie des occasions qui ne se ratent pas. Et qu’en plus, c’est un fichtrement bon prétexte pour jeter de nouveau un coup d’oeil aux fabuleuses pochettes de « Songs for Gay Dogs », « All my friends are dead » ou autres « Zip Zap Rap ».

il est des petits bonheurs qui ne se refusent pas.

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